Tous les articles de Jacques Paquier

Souveraineté, transition, Jeux olympiques : le Siaap au centre du jeu

Ses investissements pour permettre la baignabilité de la Seine et de la Marne dans la perspective des Jeux olympiques de 2024 ou sa production croissante de biométhane à partir des boues d’épuration placent le Syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne (Siaap) au cœur de l’actualité. En plus de ses traditionnelles missions pour garantir la santé des habitants, la préservation de la ressource ou la biodiversité des fleuves.

Énergies renouvelables et achats publics : Quel cadre juridique ? Quelles limites ? Quelles perspectives ?

Le Sipperec, le cabinet Brun Cessac avocats associées, l’université de Pau et des pays de l’Adour (UPPA), ainsi que le CNRS et le laboratoire de recherches TREE (Transitions Énergétiques et Environnementales) organisaient vendredi 14 octobre 2022 un colloque scientifique au siège du Sipperec sur la place des énergies renouvelables dans l’achat public.

Zoom sur les aménageurs publics en Ile-de-France

Loin d’avoir laissé la place aux acteurs privés, les aménageurs publics demeurent très actifs en Ile-de-France, constate l’Institut Paris Region dans une étude récemment publiée. Tanguy Le Goff, son auteur, décrit une mosaïque d’opérateurs encore relativement dispersés, et une montée en charge très progressive de la mutualisation intercommunale de cette compétence, nonobstant quelques exemples de puissante concentration.

Grand Paris aménagement est une fête

Alain Juppé, Jean-Louis Borloo, Emmanuelle Cosse, Olivier Klein, Valérie Pécresse ou Patrick Ollier figuraient parmi les personnalités présentes lors de la fête célébrant les 60 ans de Grand Paris aménagement, mardi 11 octobre. La révolution de la fabrique de la ville a cristallisé les échanges, avant que les convives investissent le dancefloor de la Manufacture des œillets, à Ivry-sur-Seine, jusque tard dans la nuit.

F. Tastet : « Des solutions consensuelles existent pour sortir du blocage institutionnel et fiscal »

Fabien Tastet, président de l’Association des hauts-fonctionnaires territoriaux (AATF), détaille les enjeux fiscaux du projet de loi de finances pour le couple formé par les Territoires et la Métropole. « L’application de la loi en l’état provoquerait une crise des EPT et des communes », estime-t-il, appelant à un partage concerté du produit de la fiscalité entre les différents échelons.

 

Fiscalité du Grand Paris : foisonnement de propositions pour éviter l’application de la loi NOTRe

Le feuilleton du partage de la fiscalité des entreprises entre les établissements publics territoriaux et la métropole du Grand Paris continue. Dernier épisode, l’amendement déposé par Michel Herbillon, proposant un reversement par la Métropole de 30 % de la croissance de la Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) aux Territoires. De son côté, l'Alliance des Territoires, qui regroupe les établissements publics territoriaux, défend l'idée d'un schéma fiscal coopératif.

 

Patrick Ollier (MGP) : « L’intérêt général doit prévaloir »

Dans la perspective du débat qui va se tenir, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2023 sur la répartition des impôts des entreprises entre les Territoires et la Métropole, Patrick Ollier explique pourquoi il estime que le transfert de la CFE à la Métropole doit finir par s’imposer, en particulier parce qu’il aboutirait à un taux unique de cette taxe sur son périmètre.

 

Série Grand Paris Aménagement (6/7) – Développement économique : une hybridation concertée

L’heure n’est plus aux pôles tertiaires monofonctionnels mais aux projets mixtes, mêlant activités, socles actifs, logements et aménités diverses. Une équation qui suppose d’associer les différentes parties prenantes, y compris les investisseurs et les utilisateurs, dès la conception des projets. Grand Paris Aménagement a créé une direction dédiée au sujet.

 

Porte de la Villette : 1 000 policiers et gendarmes pour déloger une scène de consommation de crack à ciel ouvert

Une intervention policière de grande ampleur a eu lieu mercredi 5 octobre 2022 à la Porte de la Villette. Objectif : déloger définitivement la scène de consommation de crack à ciel ouvert qui s’est installée là il y a un an. Si une prise en charge adaptée aux différents types de toxicomanes interpellés à cette occasion est décrite par le ministère de l’Intérieur, les associations doutent de la volonté réelle de l’Etat de mettre en œuvre une réponse autre que sécuritaire.

Hausse des prix de l’énergie : Nanterre demande un blocage des prix

Nanterre a chiffré le coût pour son budget de la hausse des prix de l’énergie, estimée à 7 millions d’euros en 2022 et entre 12 et 14 millions euros en 2023. Elle demande un blocage des prix ainsi qu’une augmentation du fonds vert mis en place par l’Etat. Une série de mesures visant à réduire ses consommations d’énergie est par ailleurs annoncée.

Espace infos déchets : le Syctom fait de la pédagogie

Créé par le Syctom, l’Espace infos déchets propose tout au long de l’année aux écoles et aux centres de loisirs des visites pédagogiques pour sensibiliser le jeune public aux enjeux liés aux déchets et leur montrer comment les gestes écoresponsables contribuent à préserver l’environnement et les ressources naturelles.

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