Territoires

Toute l’actualité des acteurs publics d’Ile-de-France.

Souveraineté, transition, Jeux olympiques : le Siaap au centre du jeu

Ses investissements pour permettre la baignabilité de la Seine et de la Marne dans la perspective des Jeux olympiques de 2024 ou sa production croissante de biométhane à partir des boues d’épuration placent le Syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne (Siaap) au cœur de l’actualité. En plus de ses traditionnelles missions pour garantir la santé des habitants, la préservation de la ressource ou la biodiversité des fleuves.

Énergies renouvelables et achats publics : Quel cadre juridique ? Quelles limites ? Quelles perspectives ?

Le Sipperec, le cabinet Brun Cessac avocats associées, l’université de Pau et des pays de l’Adour (UPPA), ainsi que le CNRS et le laboratoire de recherches TREE (Transitions Énergétiques et Environnementales) organisaient vendredi 14 octobre 2022 un colloque scientifique au siège du Sipperec sur la place des énergies renouvelables dans l’achat public.

Zoom sur les aménageurs publics en Ile-de-France

Loin d’avoir laissé la place aux acteurs privés, les aménageurs publics demeurent très actifs en Ile-de-France, constate l’Institut Paris Region dans une étude récemment publiée. Tanguy Le Goff, son auteur, décrit une mosaïque d’opérateurs encore relativement dispersés, et une montée en charge très progressive de la mutualisation intercommunale de cette compétence, nonobstant quelques exemples de puissante concentration.

Les maires d’Ile-de-France redoutent un « effondrement du bloc communal »

Dans une lettre ouverte destinée aux parlementaires franciliens, l’Association des maires d’Ile-de-France (Amif) alerte sur les conséquences directes de la flambée des prix de l’énergie à laquelle se greffe la baisse des recettes communales. Une situation "non soutenable" pour les collectivités. Signée par près de 500 maires, dont Anne Hidalgo, la lettre est assortie d’une liste d’amendements visant à enrichir le projet de loi de finances 2023.

 

Grand Paris aménagement est une fête

Alain Juppé, Jean-Louis Borloo, Emmanuelle Cosse, Olivier Klein, Valérie Pécresse ou Patrick Ollier figuraient parmi les personnalités présentes lors de la fête célébrant les 60 ans de Grand Paris aménagement, mardi 11 octobre. La révolution de la fabrique de la ville a cristallisé les échanges, avant que les convives investissent le dancefloor de la Manufacture des œillets, à Ivry-sur-Seine, jusque tard dans la nuit.

Olivier Klein face aux défis du plan pour le logement d’abord II

Dans le cadre de la Semaine nationale des pensions de famille (du 10 au 16 octobre), Olivier Klein, ministre chargé du Logement, s’est rendu à la pension de famille Montesquieu, administrée par Emmaüs Solidarité à Paris. Il y a rencontré les acteurs de l’hébergement social pour discuter du second plan pour le logement d’abord.

 

F. Tastet : « Des solutions consensuelles existent pour sortir du blocage institutionnel et fiscal »

Fabien Tastet, président de l’Association des hauts-fonctionnaires territoriaux (AATF), détaille les enjeux fiscaux du projet de loi de finances pour le couple formé par les Territoires et la Métropole. « L’application de la loi en l’état provoquerait une crise des EPT et des communes », estime-t-il, appelant à un partage concerté du produit de la fiscalité entre les différents échelons.

 

Fiscalité du Grand Paris : foisonnement de propositions pour éviter l’application de la loi NOTRe

Le feuilleton du partage de la fiscalité des entreprises entre les établissements publics territoriaux et la métropole du Grand Paris continue. Dernier épisode, l’amendement déposé par Michel Herbillon, proposant un reversement par la Métropole de 30 % de la croissance de la Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) aux Territoires. De son côté, l'Alliance des Territoires, qui regroupe les établissements publics territoriaux, défend l'idée d'un schéma fiscal coopératif.

 

Patrick Ollier (MGP) : « L’intérêt général doit prévaloir »

Dans la perspective du débat qui va se tenir, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2023 sur la répartition des impôts des entreprises entre les Territoires et la Métropole, Patrick Ollier explique pourquoi il estime que le transfert de la CFE à la Métropole doit finir par s’imposer, en particulier parce qu’il aboutirait à un taux unique de cette taxe sur son périmètre.

 
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