Territoires

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L'hémicycle du conseil régional.

Régionales 2015 : la liste des conseillers régionaux franciliens

Les élections régionales du 13 décembre 2015 ont eu pour résultat d’inverser la majorité du conseil régional. Les écarts entre les deux listes arrivées en tête offrent une majorité moins large que précédemment à Valérie Pécresse. Avec 22 sièges obtenus, le Front national signe par ailleurs son retour au sein de l’hémicycle régional. Voici la liste des 209 élus franciliens.

Dotations : un rapport parlementaire à charge rejeté

La commission d’enquête parlementaire sur l’évaluation des impacts de la baisse des concours financiers de l’Etat aux communes a décidé le 10 décembre 2015 de ne pas publier le rapport du député Front de Gauche Nicolas Sansu. Une mesure exceptionnelle dénoncée par plusieurs députés dont François de Mazières, également maire de Versailles.

 

Salaire minimum dans les marchés publics

Une jurisprudence européenne innove considérablement en matière d’accès à la commande publique. Elle consacre une condition liée à l’exigence d’un salaire minimum, que les directives européennes n’ont pourtant pas consacrée jusqu’à présent.

 

Intercommunalité : les nouveaux noms de la grande couronne

En application du schéma régional de coopération intercommunale (SRCI), les préfets de départements franciliens ont pris la plupart des arrêtés fixant le nom, le statut, le siège et les compétences des nouvelles intercommunalités qui verront le jour au 1er janvier 2016 en grande couronne.

 

Paris a désigné ses 62 conseillers métropolitains

Le Conseil de Paris a désigné, mardi 15 décembre 2015, ceux de ses membres qui siègeront au Conseil métropolitain. Le groupe socialiste, avec 26 sièges, devance la liste Les Républicains de 7 sièges. Consultez la liste des 62 représentants de Paris à la métropole.

 
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