Les études récentes montrent que, de 2015 à 2030, le Grand Paris va générer entre 40 et 60 millions de tonnes de déblais.

Le challenge est de taille car les installations franciliennes de stockage et traitement sont insuffisantes pour les accueillir. Tous les acteurs sont concernés et une réflexion doit être menée sur la prise en compte de cette problématique dans les contrats publics et privés.

1. Des déchets de nature et de sources diverses

Les déchets produits dans le BTP sont de plusieurs sortes : déchets inertes (bétons, gravats, briques, verres, etc.), déchets non dangereux (bois, plastiques, plâtre, etc.) et déchets dangereux (amiante, peintures, terres polluées, goudron et produits associés, etc.). Ils sont traités, selon les cas, dans des installations de stockage de déchets inertes (« ISDI »), dans des centres de traitement de déchets non dangereux (« ISDND »), ou encore dans des centres de traitement des déchets dangereux (« ISDD »), avec des coûts de traitement considérablement variables.

2. Une anticipation difficile des modes de traitement

Outre la grande diversité des déchets générés, le choix du mode de traitement est difficile à anticiper. En effet, le projet de Predec (Plan régional de prévention et de gestion des déchets issus des chantiers du bâtiment et des travaux publics) anticipe qu’environ la moitié des déblais du Grand Paris sera constituée des terres provenant du creusement des tunnels des futures lignes de métro. Or, ces terres peuvent être inertes (donc sans danger) ou bien polluées, auquel cas elles doivent être traitées dans des ISDD ou ISDND. La DRIEE (Direction régionale et interdépartementale de l’environnement et de l’énergie) estime que les surfaces impactées par une pollution industrielle sont supérieures à 5 000 hectares pour l’agglomération parisienne. Elle précise cependant que tous les sites pollués ne sont pas recensés, de sorte que la mise en œuvre du projet risque de conduire à la découverte de sites pollués qui n’avaient pas été identifiés. De la même façon, on sait que les terres d’Ile-de-France sont plus sulfatées que la moyenne, mais il n’est pas possible d’anticiper avec précision les teneurs contenues dans ces terres, lesquelles conditionnent le mode de stockage… Dans ces conditions, il est très difficile d’anticiper et de prévoir quelles capacités de valorisation / traitement devront être mises en œuvre et pour quels déchets.

3. Deux objectifs : réduire la production de déchets et augmenter leur valorisation

La seule certitude aujourd’hui est que la capacité des installations franciliennes de stockage de déchets, qu’ils soient inertes ou dangereux, est insuffisante et qu’il est indispensable de trouver d’autres moyens de gestion des déchets issus des chantiers du Grand Paris. La réduction de la production des déchets à la source et l’augmentation de leur valorisation, solutions préconisées depuis la loi du 13 juillet 1992 sur l’élimination des déchets, sont bien entendu le premier axe de progrès, repris d’ailleurs par le Predec.

Pour cela il est impératif, non seulement de prévoir des zones de tri sur les chantiers, mais aussi d’augmenter les chaînes de tri dans la région, lesquelles sont au nombre de six seulement en Ile-de-France. Pour éviter que les déchets ne traversent toute l’Ile-de-France, le Predec prévoit ainsi de limiter les flux aux seuls départements limitrophes : par exemple, les déchets issus d’un chantier dans les Yvelines ne pourront plus être traités en Seine-et-Marne puisque ces deux départements n’ont pas de frontière commune. Les collectivités, généralement réticentes à accueillir de telles installations sur leur territoire, ne vont plus vraiment avoir le choix.

Xavier Lièvre, notaire associé, 14 Pyramides Notaires – Laurence Esteve de Palmas, avocat, EdP Avocats